Conditions Générales de Vente
Bienvenue chez Couture de Cœur. En passant commande sur notre site, vous acceptez les présentes Conditions Générales de Vente. Veuillez les lire attentivement.
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes en ligne des produits de la société Couture de Cœur, dont le siège social est situé au cœur de Paris, France, à destination exclusive des acheteurs non professionnels.
2. Produits
Nous proposons une gamme de vêtements faits main, créés avec passion et savoir-faire artisanal. Chaque produit est unique et peut présenter de légères variations, ce qui en fait son charme et son authenticité. Les photographies de nos produits sur le site sont les plus fidèles possible mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
3. Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. La TVA applicable est celle en vigueur le jour de la commande. Couture de Cœur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commandes
- Validation de la commande : La commande ne sera considérée comme définitive qu'après acceptation du paiement et réception d'un email de confirmation de commande par le client.
- Disponibilité : Nos produits étant faits main et souvent en éditions limitées, leur disponibilité est fonction de l'état de nos stocks et de notre capacité de production. En cas d'indisponibilité, nous vous en informerons dans les plus brefs délais et procèderons à un remboursement intégral.
5. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire via une plateforme sécurisée. Les données de paiement sont cryptées et nous n'y avons pas accès. Le débit est effectué au moment de la validation de la commande.
6. Livraison
- Délais : Étant donné la nature artisanale de nos créations, les délais de livraison peuvent varier. Nous nous engageons à expédier les produits dans un délai de [X] jours ouvrables après confirmation de la commande. Un suivi vous sera communiqué.
- Zones de livraison : Nous livrons en France métropolitaine et dans certains pays européens. Les frais de livraison sont calculés en fonction de la destination et du poids du colis.
- Risques : Les risques de perte ou d'endommagement des produits sont transférés au client au moment où il, ou un tiers désigné par lui, prend physiquement possession des produits.
7. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non portés, non lavés, avec leurs étiquettes. Les frais de retour sont à votre charge.
8. Garantie
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux articles L217-4 et suivants du Code de la Consommation et 1641 et suivants du Code Civil.
9. Responsabilité
Couture de Cœur ne saurait être tenue pour responsable des dommages indirects, quelle qu'en soit la cause, qui pourraient résulter de l'achat ou de l'utilisation de nos produits. Notre responsabilité ne pourra être engagée en cas de force majeure.
10. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action en justice. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
11. Données personnelles
Couture de Cœur s'engage à protéger vos données personnelles. Les informations collectées sont nécessaires au traitement de votre commande et à l'amélioration de nos services. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
12. Contact
Pour toute question concernant nos CGV, nos produits ou votre commande, vous pouvez nous contacter à info@DOMAIN_NAME_REPLACE.